C’était jusqu’ici l’affaire des abattoirs nauséabonds, des industriels piétinant les règlements de zonage pour mieux combattre les groupes de citoyens et les environnementalistes. Voilà que les géants financiers débarquent maintenant dans la censure des livres !
La multinationale de l’or, Barrick Gold, sise à Toronto, poursuit en justice la maison d’édition Écosociété pour cinq millions de dollars à titre de « dommages moraux compensatoires », plus un million à titre de « dommages punitifs ». Montant exorbitant. Tournant dans la vie démocratique comme dans la pratique de l’édition au Québec.
Le livre d’Alain Deneault, écrit en collaboration avec Delphine Abadie et Wiliam Sacher, Noir Canada. Pillage, corruption et criminalité en Afrique (Écosociété, 2008, 352 pages), repose pourtant sur des informations déjà publiques ou émanant de sources officielles. Mais la principale aurifère au monde ne vise pas la justice : elle vise l’or, c’est-à-dire le silence !
Le montant exorbitant de la poursuite qu’elle intente indique le caractère abusif de la poursuite elle-même. Six millions de dollars, c’est 25 fois le chiffre d’affaires annuel de la société sans but lucratif Écosociété ! Rien donc à voir avec la justice, mais tout à voir avec la volonté d’empêcher que la vérité circule, que des comptes soient demandés, que les opinions se forment. Il s’agit de faire taire et de pousser à la faillite. Et de faire un exemple, pour montrer la force, pour intimider.
Ça s’appelle une poursuite-bâillon. Les poursuites de ce genre tendent à se multiplier, cadeau de l’oncle Sam où la pratique a pris naissance et d’où elle rayonne comme une pièce majeure de tout arsenal d’affaires bien constitué. Les « Strategic Lawsuits against Public Participation » (SLAPP) menacent, on l’a dit et redit, la liberté d’expression, réduisent l’espace public et minent l’exercice de la citoyenneté. Ils font vivre une industrie cynique pavant la voie aux carrières d’avocats qui font le bonheur des cocktails où se jouent bien souvent les inscriptions sur les listes des nominations prestigieuses. Il vaudrait la peine de chercher un peu pour voir ce qu’il en retourne dans la province de Québec : nous connaissons si mal nos notables…
Il faut soutenir Écosociété et les auteurs de Noir Canada qui, outre l’appui financier du public, demandent au gouvernement de légiférer d’urgence contre les poursuites-bâillons. Leur combat est important, vital. Des individus et des organisations ont protesté contre cet abus en signant par exemple la pétition d’Écosociété (lancement officiel le 22 mai 2008 voir : http://slapp.ecosociete.org). Mais où sont les institutions ? Le silence des établissements universitaires, des associations scientifiques et des centres de recherche est plutôt assourdissant. La matière première de ce livre provient pourtant en grande partie de la recherche universitaire, financée avec les deniers des contribuables et administrée par des gestionnaires publics ou des cadres d’institutions privées subventionnées. On comprend mal que ne soient perçues, dénoncées et combattues des charges comme celle de Barrick Gold contre ce qui ne tardera pas à s’étendre à la liberté académique elle-même. À l’heure des « partenariats public privé » et du rapprochement entreprises-université, certains silences sont sans doute plus éloquents que d’autres.
La poursuite de Barrick Gold aura, par ailleurs, permis d’attirer l’attention sur une institution qui, en ces matières, ne loge peut-être pas là où les attentes des citoyens la situeraient spontanément. Le Barreau du Québec, censé être au service de la protection du public, s’est prononcé contre l’adoption d’une loi limitant les poursuites intempestives. Comme le souligne Louis Lapointe (www.vigile.net, 2 mai 2008) : « on se demande bien au nom de quel intérêt du public » le Barreau peut faire une telle recommandation, quand on sait les dégâts que peuvent causer ces manœuvres à peine voilées d’utilisation du système judiciaire comme moyen d’intimidation des personnes et de confinement du débat démocratique. Cela aurait-il à voir, peut-on se demander avec Lapointe, avec la présence, au sein des instances du Barreau, d’avocats oeuvrant dans les grands cabinets qui traitent beaucoup de dossiers de recours collectifs et qui se feraient plus ou moins directement les relais de lobbies influents où s’activent de gros clients ? Le dossier Barrick Gold n’a pas fini de rebondir. Le nouveau bâtonnier du Québec, Me Gérald R. Tremblay, est spécialiste des recours collectifs. Nul doute qu’il saura nous faire voir où loge l’intérêt public dans des affaires semblables !…
D’ici là, il faudra relire Le nom de la rose pour se rappeler jusqu’à quel point la diffusion populaire des idées peut faire peur aux puissants et rendre la lecture périlleuse sous leur domination. Il faudra revoir Fahrenheit 451 pour se sentir rattrapés par la fiction. Et suivre assidûment les péripéties de la bataille qui s’est engagée en invitant députés et ministres à se comporter comme ils devraient en faisant la loi pour défendre les citoyens et servir le bien commun et non pas pour armer les puissants.
Richard Gervais, secrétaire de rédaction
Robert Laplante, directeur