Constitution

Été 2013 – L’influence d’un livre

Dans le monde des essais québécois, La bataille de Londres de Frédéric de Bastien marque un moment charnière : il y a des lustres qu’un ouvrage n’avait eu une telle portée sur le politique. Voilà un essai qui n’éclaire pas seulement une tranche d’histoire, mais en force une relecture radicale.

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E. Brouillet et L. Massicotte (dir.) Comment changer une Constitution?

Eugénie Brouillet et Louis Massicotte (dir.)
Comment changer une Constitution ? Les nouveaux processus constituants, PUL, 2011, 152 pages

Fille de la Liberté et de la Raison, fondement de tout État de droit, la Constitution est un sujet d’intérêt permanent, particulièrement pour les juristes et les politologues. Comment changer une Constitution ? Les nouveaux processus constituants, un ouvrage dirigé

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Analyse du jugement de la Cour internationale de Justice sur le Kosovo

Le 22 juillet 2010, la Cour internationale de Justice (CIJ) a émis un avis consultatif qui établit la légalité de la déclaration unilatérale d’indépendance (DUI) du Kosovo du 17 février 2008. Cet avis consultatif avait été demandé par l’Assemblée générale de l’Organisation des Nations unies au moyen de sa résolution 63/3 du 8 octobre 2008.

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La république québécoise. Hommages à une idée suspecte

Les Éditions du Boréal ont publié à l’automne 2012 La République québécoise, du politologue et constitutionnaliste Marc Chevrier, un ouvrage qui fera date dans l’histoire des idées politiques au Québec. Il est bien établi que l’idée de l’indépendance remonte aux Patriotes; il est moins connu que l’idée de la république y a été associée depuis la déclaration d’indépendance de la

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Une approche constitutionnelle

Jean-François Lisée dit souvent que le facteur principal pour évaluer les progrès de l’idée souverainiste au Québec est l’identification des citoyens québécois à la nation québécoise. Nous aimerions préciser cette thèse. Peut-être que le plus simple serait de commencer avec une explication anthropologique, depuis le début.

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L’article 23 de la Charte canadienne : Illégitime et illégal

Contre l’article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés, il n’y a pas de clause dérogatoire utilisable. C’est à l’article 33 de la Charte qu’il est question de clause dérogatoire. Il y est bien précisé que celle-ci ne s’applique qu’à l’encontre des articles 2 et 7 à 15 de ladite charte.

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La nation québécoise et sa langue nationale

Ce n’est pas par hasard ou par distraction que cette assemblée dont vous êtes membres s’appelle Assemblée nationale. C’est que le peuple qu’elle représente est bel et bien une nation, c’est-à-dire une collectivité politique, incluant l’ensemble des personnes qui habitent librement un même territoire et dont la culture publique est distincte de celles des collectivités avoisinantes.

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La négation de la nation

Alors que les professeurs de droit public nous ont habitués à des livres destinés à servir presque uniquement à des fins pédagogiques, ce livre passionnant d’Eugénie Brouillet, elle-même professeure de droit constitutionnel à l’Université Laval, surprend par sa facture permettant d’intéresser un large spectre d’intellectuels.

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